Informations légales

Association Saint Guignefort

Hôtel de ville

Place de la République 

01400 Châtillon-sur-Chalaronne

 

Dépôt des statuts le 10 juin 1980 à la Préfecture de l'Ain, le récépissé a été délivré le 18 juin 1980.

Parution au journal officiel le 1er juillet 1980.

Les statuts ont été modifiés par l'assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2011, et adressé à la Préfecture de l'Ain le 30 décembre 2011 par lettre recommandée avec AR

 

Les membres fondateurs sont: M. Jean Louis Maret (décédé le 13/08/2016),

M. Jacques Lebot, M. Bernard Carre, M. Christophe Mégard, M. Vayer (décédé).

La décision de créer cette association a été prise le 16/06/1979 à Lyon, lors d'une réunion de Renaissance du Vieux Lyon. 

 

Codes INSEE:

No SIREN 495 328 924 

No SIRET 495 328 924 00016

Code APE 913E

Code NAF (1er juillet 2008) 9499Z

Statuts de l'association.
Ces statuts ont été modifiés et réactualisés lors de l'Assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2011
Statuts 13 12 2011 V 28122011.doc
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